Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TUILE
Etablissements CROCHETON S.A.

Numéro de dépôt :
1123211
Date de dépôt :
12/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL TUILE

Déposée le 12 février 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CROCHETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL TUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements CROCHETON domicilié(e) 6, rue de Heaulme 95640 MARINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L.. - France.

La marque ROYAL TUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL TUILE est expirée depuis le 12 février 1990.

Etablissements CROCHETON a également déposé les autres marques suivantes : TREILLES DELICES , ROYAL TUILE , MARQUIS DE MONTECLAIN , PLANTS DOR , CHESERY , TREILLES DELICES


Etablissements CROCHETON S.A. - 6, rue de Heaulme 95640 MARINES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L.. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Vins.